Éditeur du site

Heurion-Planning est un service édité par la société :
[NOM DE L'ENTREPRISE]
Forme juridique : [SAS / SARL / EI]
Capital social : [MONTANT] €
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
RCS : [VILLE]
Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Email : [EMAIL DE CONTACT GÉNÉRAL]
Directeur de la publication : [NOM DU DIRIGEANT]

Hébergement

Le site et l’application sont hébergés sur plusieurs infrastructures :

Frontend (interface utilisateur) : hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
API Backend & moteur d’optimisation : hébergé sur un VPS dédié chez OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. (Datacenters situés en France métropolitaine).
Base de données : hébergée sur l’infrastructure Supabase, qui repose sur les serveurs OVH en France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, graphismes, logos, icônes, code source, algorithmes) présents sur Heurion-Planning est la propriété exclusive de [NOM DE L'ENTREPRISE] et est protégé par le droit d’auteur et les traités internationaux. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Limitation de responsabilité

Heurion-Planning s’efforce d’assurer la plus grande exactitude et la plus grande fiabilité des données fournies. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des plannings générés et de la conformité aux conventions collectives applicables. Heurion-Planning fournit un outil d’aide à la décision, mais ne se substitue pas à l’expertise juridique et RH de l’entreprise utilisatrice.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du service Heurion-Planning sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [VILLE DU TRIBUNAL DE COMMERCE].

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous joindre :
• Par email : [EMAIL DE CONTACT GÉNÉRAL]
• Par courrier : à l’adresse du siège social indiquée ci-dessus.